Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'EST MON CHOIX
RESERVOIR PROD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3100214
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2021

Présentation de la marque C'EST MON CHOIX

Déposée le 15 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST MON CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD domicilié(e) 101/103 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque C'EST MON CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST MON CHOIX est expirée depuis le 15 mai 2021.

RESERVOIR PROD a également déposé les autres marques suivantes : SCRUPULES , L'ECOLE DE LA TOLERANCE , LE MEILLEUR DE LA VIE , DES VIES D'EXCEPTION , TOUS LES MOYENS SONT BONS , LA FAMILLE LAPORTE , EN TEMPS REEL , T.E.N. - LA TELEVISION ENTRE NOUS , JEU DE RENCONTRES , A LA FOLIE...PAS DU TOUT


RESERVOIR PROD, Société par Actions Simplifiée - 101/103 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France - SIREN 432411502


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°379348 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468696 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, cédéroms, dévédéroms préenregistrés ; cassettes audio et vidéo préenregistrées ; jeux électroniques à utiliser avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Epingles et épinglettes ; broches (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; fermoirs de ceintures ; bandeaux pour les cheveux ; pièces collables à chaud pour l'ornement de vêtements. Jeux, jouets ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].